Mobilité

Mobilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le rôle des régions dans le projet gouvernemental d'orientation de la politique des transports, Strasbourg le 7 décembre 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 septembre 2007. La stratégie pluriannuelle d'amélioration des conditions des vie étudiante.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur ses engagements pour une Fonction publique moins nombreuse et mieux rémunérée, un dialogue social déconcentré au niveau des services, Paris le 17 juillet 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, sur l'écologie, les transports et le développement durable, Paris le 7 décembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur la défense du secteur public des transports en commun de voyageurs et son financement par les collectivités locales, Cholet (Maine et Loire) le 29 septembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur les relations entre les déplacements des personnes et la maîtrise des consommations d'énergie et des émissions de gaz à effet de serre, Paris le 5 septembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, sur la mobilité professionnelle, notamment les expérimentations dans le cadre des congés de mobilité et du détachement interentreprises, Paris le 29 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, sur le bilan du plan Université 2000 et les grandes orientations du plan U3M pour l'université du troisième millénaire notamment le développement de la recherche, des nouvelles technologies et de la coopération universitaire, Paris le 4 décembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 juillet 1999. Statuts des membres des juridictions administratives.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 novembre 1997. La réforme de l'Etat.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 mai 2001. Dispositions statutaires des enseignants-chercheurs et statut particulier des professeurs des universités et des maîtres de conférence.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur la fonction publique territoriale, notamment son ouverture aux ressortissants européens et le détachement de fonctionnaires français à l'étranger, la construction d'une Europe des services publics et sur la gestion prévisionnelle des effectifs, Strasbourg le 5 décembre 2000.

Déclaration

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