Mobilité

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur les acquis, l'évolution et les orientations de l'administration territoriale, à la lumière des recommandations du rapport Mauroy sur la décentralisation, Paris le 13 décembre 2000.

Déclaration

13 décembre 2000

Rapport annuel 2007 du Médiateur de la République

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean-Paul Delevoye ; Médiateur de la République

Remis le 20 février 2008

Rapport d'information (...) sur l'Union européenne et les services de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Ries ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 30 janvier 2007

Rapport sur Définition et implications du concept de voiture propre

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cabal ; Claude Gatignol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 14 décembre 2005

Contribution du Conseil économique et social au pacte européen pour la jeunesse

Avis

Auteur(s) : Elisabeth Morin ; Conseil économique et social

Remis le 11 octobre 2005

Comparaison internationale des politiques d'accueil des étudiants étrangers : Quelles finalités ? Quels moyens ?

Rapport d'étude

Auteur(s) : Guillaume Vuilletet ; Conseil économique et social

Remis le 25 octobre 2005

Rapport d'information (...) sur la gestion des personnels enseignants du second degré

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Durand ; Jacques Guyard ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

La conurbanisation : nouvelles périphéries et précarité de l'emploi - Rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Martin Vanier ; Franck Scherrer ; Paul Boino ; Institut d'Urbanisme de Lyon ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Plan urbain