Modernisation

Modernisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les enjeux du projet de passeport pour l'économie numérique, à Paris le 26 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur l'importance sociale, politique et économique des enjeux numériques, à Paris le 19 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, la complémentarité et la mutualisation des moyens entre le groupe d'intervention de la gendarmerie nationale (GIGN) et les unités d'intervention de la police nationale, à Satory le 8 avril 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 mars 2010. Modernisation des professions judiciaires et juridiques réglementées.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 février 2010. La présentation du troisième rapport d'étape de la révision générale des politiques publiques.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les mesures prévues de simplification des relations entre l'Administration et l'usager, à Paris le 12 février 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur le Plan Hôpital 2012 destiné à moderniser l'hôpital et améliorer la qualité du service rendu aux patients, Paris le 10 février 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur la modernisation du système de santé et des établissements sanitaires et sur la mise en oeuvre de la loi Hôpital, patients, santé et territoires, à Beauvais le 9 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (Loppsi 2), à l'Assemblée nationale le 9 février 2010.

Déclaration

Modernisation de l'Etat, qualité des services publics et indicateurs

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Cornut-Gentille  ;  Premier ministre  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la justice, portant notamment sur l'introduction des nouvelles technologies dans l'administration judiciaire, à Dijon le 4 février 2010.

Déclaration

Amélioration de la relation numérique à l'usager - Rapport issu des travaux du groupe Experts Numériques - Février 2010

Rapport officiel

Auteur(s) :  Franck Riester  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

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