Négociation collective

Négociation collective : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi no 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la démocratie sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Le Garrec  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2000

Les Acteurs de la formation professionnelle : pour une nouvelle donne - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Lindeperg  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

Conjoncture au premier semestre 1998

Avis

Auteur(s) :  André Roulet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport sur la réduction négociée du temps de travail : bilan 2000-2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le  1er septembre 2002

Prévention et résolution des conflits du travail : avis

Avis

Auteur(s) :  Guy Naulin  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er février 1998

Le temps partiel en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilbert Cette  ;  Robert Boyer  ;  Jacques Freyssinet  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Les enseignements des accords sur la réduction du temps de travail : été 1998 - été 1999. Tomes 1 à 3

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er septembre 1999

La Réduction du temps de travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Taddei  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1997

Loi et négociation collective : rapport au ministre du travail et des affaires sociales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Robineau  ;  Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le  1er mars 1997

Fonctions publiques : enjeux et stratégie pour le renouvellement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Cieutat  ;  Nicolas Tenzer  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

L'aménagement et la réduction du temps de travail : rapport au ministre du travail et des affaires sociales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Cabanes  ;  Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le  1er juillet 1996

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