Nitrate

Nitrate : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur le financement de la lutte contre les algues vertes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gitton  ;  Pascal Kosuth  ;  François Vedeau  ;  Philippe Vissac  ;  Jean-François Landel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mission d'évaluation et d’appui à l'expérimentation "Nitrates autrement"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Barthod  ;  Serge Bortolotti  ;  Didier Pinçonnet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

L'avenir des opérateurs de l'eau et de la diversité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alexandre Jevakhoff  ;  Jordan Cartier  ;  Christian Barthod  ;  Alexis Delaunay  ;  Patrick Lavarde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la ressource en eau au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Morenas  ;  Loïc Prud'homme  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la stratégie de la mise en oeuvre de la transition écologique et solidaire et les conditions de sa réussite dans les domaines de la politique de l'énergie, de la santé environnementale et de l'agro-alimentaire, au Sénat le 18 juillet 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 juillet 2016. La situation de la récolte de céréales et les mesures d'accompagnement.

Communiqué

Synthèse nationale des audits de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité conduits en 2015

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Boizard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'application de la loi du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective « Eau : urgence déclarée »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Tandonnet  ;  Jean-Jacques Lozach  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Eau potable et assainissement : à quel prix ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  François Guerber  ;  Jean-Pierre Nicol  ;  Pierre-Alain Roche  ;  Aurore Tual  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement sur les réponses du gouvernement à la crise agricole, à l'Assemblée nationale le 29 mars 2016.

Déclaration

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