Nitrate

Nitrate : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur les projets d'avenir malgré le contexte économique difficile, Le Mans le 14 janvier 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les orientations du gouvernement concernant la politique agricole et la politique de l'environnement, à Paris le 27 septembre 2012.

Déclaration

Synthèse des audits Eau - biodiversité 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er avril 2012

Bilan des connaissances scientifiques sur les causes de prolifération des macroalgues vertes - Application à la situation de la Bretagne et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Bruno Andral  ;  Alain Femenias  ;  Michel Bouvier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2012

Conseil d'Etat - Rapport public 2010 - Volume 2 : L'eau et son droit

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

Conseil des ministres du 3 février 2010. Le plan d'action sur les algues vertes.

Communiqué

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, à France 2 le 22 octobre 2009, sur le dossier des algues vertes en Bretagne, la préparation du sommet de Copenhague consacrée au changement climatique et sur la taxe carbone.

Interview

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à I-télévision le 7 septembre 2009, sur le débat à propos du montant de la taxe carbone et sur la pollution par les nitrates et les algues vertes.

Interview

Rapport d'information (...) sur le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Avenir du CORPEN

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2008

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 7 mars 2002, sur la signature d'une convention-cadre entre le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement et le Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA).

Communiqué

Déclaration de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur les problèmes d'environnement posés par l'agriculture, Paris le 29 janvier 1997.

Déclaration

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