Nitrate

Nitrate : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Synthèse des audits départementaux 2014 de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Bauché  ;  Pascale Humbert  ;  Rémi Velluet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres Etats membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Gault  ;  Muriel Guillet  ;  François Guerber  ;  Claire Hubert  ;  François Paulin  ;  Marie-Christine Soulié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2015

Interview de M. François Hollande, Président de la République, dans "Agra presse" du 20 février 2015, sur les mesures gouvernementales en faveur des agriculteurs et la protection de l'environnement.

Article Interview

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations de la politique de l'eau, à Paris le 21 octobre 2014.

Déclaration

Synthèse des audits de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité - Années 2012 et 2013

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Boizard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2014

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à BFM TV le 20 novembre 2014, sur les tarifs réglementés de l'énergie, le survol de centrales nucléaires par des drones, le barrage de Sivens, les portiques d'Ecomouv' et la lutte contre la pollution.

Interview

La qualité de l'eau du robinet en France - Données 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé

Remis le  1er octobre 2014

Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Jacques Bénezit  ;  Pierre Rathouis  ;  Denis Delcour  ;  Michel Raymond  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2014

La mise en oeuvre des mesures agricoles dans les SDAGE et les zones soumises à contraintes environnementales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Vincent Frey  ;  Patrick Brun  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'expérimentation de mesures de simplification administrative relevant de la compétence de l'environnement et de la loi sur l'eau en faveur des filières agricoles et agro-alimentaires, à Paris le 21 février 2014.

Déclaration

Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France - « Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Lesage  ;  Premier ministre

Remis le 

La gestion et l'usage de l'eau en agriculture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Florence Denier-Pasquier  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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