Nomination

Nomination : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur l'élargissement de l'OCDE à de nouveaux pays membres, Paris le 23 mai 2006.

Déclaration

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport annuel 2004-2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la magistrature

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les moyens et la réforme de la justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Devedjian  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Propositions pour un dispositif d'habilitation des opérateurs de diagnostics, prélèvements et analyses sur les bâtiments existants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Garcia  ;  Raphaël Slama  ;  François Hanus  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2003

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport annuel 2003-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la magistrature

Remis le  1er mai 2005

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er septembre 2005

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d'activité 2002-2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la magistrature

Remis le  1er janvier 2004

L'encadrement supérieur de la fonction publique : vers l'égalité entre les hommes et les femmes : rapport au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne-Marie Colmou  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation

Remis le  1er janvier 1999

Communiqué des Services du Premier ministre, en date du 20 janvier 2003, sur la nomination de M. Christian de Boissieu au Conseil d'analyse économique (CAE).

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question sur les conditions de nomination du directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, à l'Assemblée nationale le 10 décembre 2002.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 22 juin 2002, sur la nomination des préfets délégués pour la sécurité et la défense auprès des préfets de zone.

Communiqué

Interview de Mme Edith Cresson, ministre des affaires européennes, à RTL le 13 mai 1988, sur l'ouverture du gouvernement aux centristes, l'élection du Premier secrétaire du PS et la nomination de Mme Cresson comme ministre des affaires européennes.

Interview

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