Normalisation

Normalisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le programme d'accompagnement de la mise en oeuvre de la directive sur les produits de construction (dit « Plan Europe ») : résultats acquis et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Bryas  ;  Georges Debiesse  ;  François Hanus  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Propositions de réforme du dispositif de normalisation comptable

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Lepetit  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Analyse sur la normalisation des feux sonores de circulation destinés aux personnes handicapées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Moreau de Saint-Martin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2001

La normalisation : aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics, cartographie de la participation du ministère de l'Equipement aux travaux de normalisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Hanus  ;  Jean Moreau de Saint-Martin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

Risques liés aux feux de câbles dans les tunnels RATP et SNCF

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Desbazeille  ;  Raphaël Slama  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2003

Les normes comptables et le monde post-Enron

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Mistral  ;  Christian de Boissieu  ;  Jean-Hervé Lorenzi  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er juillet 2003

L'Administration communicante et le développement des téléprocédures

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission pour la Simplification des Formalités

Remis le  1er octobre 1996

La normalisation au service du droit de l'environnement : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Elisabeth Gueguen  ;  Louis Lorvellec  ;  Raphaël Romi  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1995

Valorisation de l'image qualité des produits et services français : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) :  Carlos de los Llanos  ;  Dominique Mézière  ;  Société francaise d'études et de sondages (Montrouge, Hauts-de-Seine)  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er octobre 1995

Les Conséquences des normes techniques pour les collectivités locales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er janvier 2000

Le Rôle des brevets et des normes dans l'innovation et l'emploi : avis

Avis

Auteur(s) :  Christian Ramphft  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 1998

L'agriculture biologique et la qualité : approche juridique et normative : recherche réalisé pour le Ministère de l'environnement

Rapport interne

Auteur(s) :  Catherine Giraudel  ;  Gérard Caplat  ;  Centre de Recherches interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme (Limoges)  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er juin 1995

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