Norme

Norme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur les perspectives du développement de l'administration électronique, la réalisation de sites gouvernementaux sur internet et le projet de généralisation des téléservices publics, Hourtin le 21 août 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, sur l'introduction en 2005 de la haute définition dans la télévision numérique terrestre, Paris le 19 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, sur l'importance de l'introduction de la haute définition dans la télévision numérique terrestre, Paris le 14 janvier 2004.

Déclaration

Déclarations de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, et de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, Paris le 22 septembre 1998, et interview de Mme Aubry à France-Inter le 23, sur les comptes de la Sécurité sociale, le bilan des mesures prises depuis 1997 et les orientations du projet de loi de financement pour 1999.

Déclaration Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 24 décembre 2004, sur les décisions du gouvernement en matière de télévision numérique terrestre.

Communiqué

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la modernisation des outils de gestion financière des entreprises, l'internationalisation des règles comptables et sur l'euro, Paris le 29 octobre 1997.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la qualité des produits, l'évaluation des risques alimentaires, la reconnaissance de normes universelles de sécurité et l'harmonisation internationale de la qualité des produits élaborée dans le "Codex alimentarius", Villepinte le 20 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la maîtrise des impacts du traitement des déchets, la réduction de la production de déchets et l'amélioration du financement du service public de gestion des déchets, Paris le 7 septembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Woerth, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat, sur le développement de l'administration électronique en France, à Paris le 17 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, notamment sur la gestion territoriale des déchets, le chauffage urbain et le marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre, Bobigny le 26 octobre 2004.

Déclaration

Interview de M. Renaud Muselier, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, à RMC le 5 janvier 2004, sur la coopération franco-égyptienne lors de la catastrophe aérienne de Charm El Cheikh.

Interview

Interview de M. Renaud Muselier, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, à France inter le 5 janvier 2004, sur la catastrophe aérienne de Charm El Cheikh, les cérémonies de recueillement et les normes de sécurité des avions.

Interview

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