OACI

OACI : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère des relations extérieures en date du 9 mars 1985 sur la réélection du secrétaire général de l'OACI.

Communiqué

Communiqué commun du ministère des relations extérieures et du secrétariat d'Etat chargé des transports en date du 6 décembre 1984 sur l'OACI et ses relations avec la France.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 octobre 2005. Sûreté des vols et sécurité de l'exploitation des aérodromes.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 juillet 2005. Sûreté des vols et sécurité de l'exploitation des aérodromes.

Communiqué

CM. 18 mai 1984 La situation internationale.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen et les transports aériens et l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Derosier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre de l'aviation civile

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Giblin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2005

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Odile Saugues  ;  François-Michel Gonnot  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2004

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