OGM

OGM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, sur l'objectif du gouvernement de faire interdire la culture du maïs Monsanto 810 sur le territoire français, à l'Assemblée nationale le 30 novembre 2011.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la mise en œuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2719) du 8 juillet 2010 sur l'évaluation de la mise en œuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Gest  ;  Philippe Tourtelier  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement , à Changé (Mayenne) le 20 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les négociations internationales concernant le climat et la création d'une organisation mondiale de l'environnement, la politique européenne des transports et la sûreté nucléaire, à l'Assemblée nationale le 13 avril 2011.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur le contrôle de l'application de la loi n° 2008-595 du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Antoine Herth  ;  Germinal Peiro  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les enjeux de la recherche pour la santé, l'environnement, les transports, l'énergie et les sciences de l'information, Paris le 12 juin 2010.

Déclaration

Entretien de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, dans "France agricole" et "Agra presse" du 30 avril 2010, sur les efforts en faveur de l'agriculture.

Article Interview

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à RMC le 3 mars 2010, sur la décision de la Commission européenne d'autoriser la culture d'une pomme de terre OGM et sur les élections régionales en Ile-de-France.

Interview

De l'assiette aux champs

Avis

Auteur(s) :  André Daguin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, en réponse à une question sur la clause de sauvegarde concernant le maïs transgénique (OGM) MON 810, défendue par la France devant le Conseil européen, à l'Assemblée nationale le 15 juillet 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la réforme de la PAC et la réorientation des aides européennes à l'agriculture au profit de filières en difficulté et favorable à une diversification des productions, Poitiers le 2 avril 2009.

Déclaration

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