Organisation professionnelle

Organisation professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 6 avril 2022. Organisation du réseau des chambres d'agriculture.

Communiqué

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur l'organisation de l'économie sociale dans le secteur médico-social et sanitaire, Paris le 14 décembre 2016.

Déclaration

Revues de dépenses - Les chambres d'agriculture

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Avazéri  ;  Serge Marret  ;  Fabienne Helvin  ;  Christophe Patier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le 

Le développement de la culture du dialogue social en France

Avis

Auteur(s) :  Luc Bérille  ;  Jean-François Pilliard  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 2 mars 2016. Adaptation des agences régionales de sante et des unions régionales de professionnels de santé à la nouvelle délimitation des régions.

Communiqué

Le vignoble du Beaujolais, ses organisations de producteurs et son organisation professionnelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Georges-Pierre Malpel  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Comment assurer la pérennité du financement du CTIFL ? Mission de « facilitation » auprès de l'interprofession des fruits et légumes frais : rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Piaton  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Proposition de feuille de route pour les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations syndicales de salariés vers une nouvelle structuration des branches professionnelles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Quinqueton  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les chambres consulaires, leurs missions et leurs financements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Monique Rabin  ;  Catherine Vautrin  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Synthèse des audits de suivi des recommandations territoriales des rapports d'audit de chambres d'agriculture

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Serge Marret  ;  Philippe Nougayrede  ;  Jean-Christophe Tosi  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2015

La négociation collective en 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social

Remis le  1er juillet 2014

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la mise en œuvre et la simplification de la loi ALUR et les missions du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilière (CNTGI), à Paris le 9 octobre 2014.

Déclaration

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