Républiquefrançaise
Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport interne
Auteur(s) : Jean-Paul Laurencin ; Jean-François Troussier ; Université Pierre Mendès-France (Grenoble)
Remis le 1er juin 1996
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean Courtial ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire
Remis le 1er juin 2003
Auteur(s) : Guy Teissier ; Gérard Bonnardot ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1996
Auteur(s) : Denis Debrosse ; Antoine Perrin ; Guy Vallancien ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er avril 2003
Auteur(s) : Jacques Attali ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie
Remis le 1er janvier 1998
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Gérard Pourchet ; Inspection générale de l'éducation nationale
Auteur(s) : Jean-Hubert Martin ; Claude-François Baudez ; Musée national des Arts d'Afrique et d'Oceanie (Paris)
Remis le 1er juillet 1996
Auteur(s) : Anne Réocreux ; Dominique Dron ; Ministère de l'Environnement
Avis
Auteur(s) : Raphaël Hadas-Lebel ; Conseil économique et social
Remis le 1er mai 1998
Rapport d'activité
Auteur(s) : Délégation interministérielle à la Lutte contre le Travail illégal
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Charles Descours ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Direction des Affaires criminelles et des Grâces. Sous-direction des Affaires économiques et financières