Organisation

Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rénovation du service public de l'Education nationale : responsabilité et démocratie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Pair  ;  Jean-Marc Gebler  ;  Catherine Moisan  ;  Paul Ricaud-Dussarget  ;  Jacky Simon  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie  ;  Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le  1er février 1998

Les Chômeurs en mouvement(s)

Rapport interne

Auteur(s) :  Yves Clot  ;  Jean-René Pendaries  ;  Centre national de la Recherche scientifique. Analyse pluridisciplinaire des Situations de Travail  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le  1er avril 1997

Les schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de marchandises : éléments d'appréciation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national des Transports

Remis le  1er septembre 1999

Les Perspectives d'évolution de l'information géographique et les conséquences pour l'IGN : rapport présenté au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1999

Rapport sur l'évolution de l'Institut national de la transfusion sanguine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Delomenie  ;  Hélène Strohl  ;  Régis Demounem  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er janvier 1999

L'action du MINEFI en 2001 : rapport d'activité du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er juillet 2002

Priorités à la recherche : 60 propositions pour la synergie entre recherche et enseignement supérieur, la mobilité et les échanges, l'évaluation et l'autonomie des jeunes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Cohen  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 1999

L'école citoyenne : le rôle du Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté : rapport présenté à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Baeumler  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2002

Rapport de mise en oeuvre de la fusion ENA - IIAP

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Françoise Bechtel  ;  Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er juin 2001

L'Administration de la mer : mission d'étude, de réflexions et de propositions sur l'organisation et les missions de l'administration centrale de la mer et de ses services déconcentrés : rapport à M. le ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Chabrol  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme

Remis le  1er février 1996

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les agissements, l'organisation, le fonctionnement, les objectifs du groupement de fait dit Département Protection Sécurité et les soutiens dont il bénéficierait. Tome I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Hermier  ;  Bernard Grasset  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

L'Avenir de la DCN (Direction des constructions navales) : diagnostic

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Conze  ;  Alain Jolivet  ;  Ministère de la Défense

Remis le  1er février 1996

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