Organisation

Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'évolution de l'Institut national de la transfusion sanguine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Delomenie  ;  Hélène Strohl  ;  Régis Demounem  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er janvier 1999

L'action du MINEFI en 2001 : rapport d'activité du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er juillet 2002

Priorités à la recherche : 60 propositions pour la synergie entre recherche et enseignement supérieur, la mobilité et les échanges, l'évaluation et l'autonomie des jeunes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Cohen  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 1999

L'école citoyenne : le rôle du Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté : rapport présenté à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Baeumler  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2002

Rapport de mise en oeuvre de la fusion ENA - IIAP

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Françoise Bechtel  ;  Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er juin 2001

L'Administration de la mer : mission d'étude, de réflexions et de propositions sur l'organisation et les missions de l'administration centrale de la mer et de ses services déconcentrés : rapport à M. le ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Chabrol  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme

Remis le  1er février 1996

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les agissements, l'organisation, le fonctionnement, les objectifs du groupement de fait dit Département Protection Sécurité et les soutiens dont il bénéficierait. Tome I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Hermier  ;  Bernard Grasset  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

L'Avenir de la DCN (Direction des constructions navales) : diagnostic

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Conze  ;  Alain Jolivet  ;  Ministère de la Défense

Remis le  1er février 1996

Rapport sur la réforme du CFCE, du CFME et de l'ACTIM

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Karpeles  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 1996

Le Service public : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Renaud Denoix de Saint Marc  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation financière, patrimoniale et fiscale des sectes, ainsi que sur leurs activités économiques et leurs relations avec les milieux économiques et financiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Guyard  ;  Jean-Pierre Brard  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Organisation d'une Direction générale de l'administration de la mer et du développement maritime

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Gille  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Direction du transport maritime, des ports et du littoral

Remis le  1er octobre 2001

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