Organisation

Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la réforme du CFCE, du CFME et de l'ACTIM

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Karpeles  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 1996

Le Service public : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Renaud Denoix de Saint Marc  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation financière, patrimoniale et fiscale des sectes, ainsi que sur leurs activités économiques et leurs relations avec les milieux économiques et financiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Guyard  ;  Jean-Pierre Brard  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Organisation d'une Direction générale de l'administration de la mer et du développement maritime

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Gille  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Direction du transport maritime, des ports et du littoral

Remis le  1er octobre 2001

Pour une politique de développement efficace, maîtrisée et transparente : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Fuchs  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Rapport d'activité 2000 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er septembre 2001

L'Evolution du premier cycle universitaire : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dmitri Lavroff  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er mars 1995

Rapport sur la place de la France dans les institutions internationales de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Cabrol  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Enquête administrative effectuée à la légion de gendarmerie départementale de Corse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Capdepont  ;  Ministère de la Défense

Remis le  1er mai 1999

Médiation et conciliation de proximité

Avis

Auteur(s) :  Michèle Lindeperg  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 2001

Vers de nouveaux rivages. Sur la refondation du Conservatoire du littoral

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis Le Pensec  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2001

Les Maisons de justice et du droit : rapport à Monsieur le ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Vignoble  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er février 1995

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