Organisation

Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Krattinger  ;  Jacqueline Gourault  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales, au Sénat le 30 juin 2009.

Déclaration

Rapport d'activité 2007 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le 

Conseil des ministres du 17 juin 2009. La mise en oeuvre du programme de développement des soins palliatifs.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 avril 2009. Organe central des caisses d'épargne et des banques populaires.

Communiqué

Conférence de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la modernisation du ministère des affaires étrangères et européennes, Paris le 25 mars 2009.

Conférence de presse Sélection Déclaration

Conseil des ministres du 11 mars 2009. Institut national de la santé et de la recherche médicale.

Communiqué

Mission d'étude sur le réseau des Centres interministériels régionaux sur les drogues et les dépendances (CIRDD)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Raymond Fekik  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juillet 2008

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les modalités d'organisation des états généraux de la bioéthique, Paris le 4 février 2009.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur l'organisation des services d'urgence médicale, Bordeaux le 27 janvier 2009.

Déclaration

Mission de préfiguration de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Ritter  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Tribune de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, dans "Le Figaro" du 9 décembre 2008, intitulée "Ambassadeurs, gardez la tête haute".

Article Tribune

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