Organisation

Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question sur la planification et la conduite des opérations militaires en Libye, Assemblée nationale, 23 mars 2011.

Déclaration

L'inspection du travail en 2009 - Rapport rédigé en application des articles 20 et 21 de la convention nº 81, des articles 26 et 27 de la convention nº 129, de l'article 8 de la convention nº 178 de l'Organisation internationale du travail (OIT)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le  1er janvier 2011

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le soutien de l'Etat à la candidature de la ville d'Annecy pour les Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2018, à Annecy (Haute-Savoie) le 8 février 2011.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 décembre 2010, sur l'organisation et le calendrier du débat national sur la dépendance.

Communiqué

Eléments de décision pour la Maison de l'Histoire de France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Hebert  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Tribune de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, dans "Le Monde" du 9 juillet 2010, intitulée "Le Quai d'Orsay n'est pas du tout affaibli. N'en déplaise à MM. Juppé et Védrine la diplomatie française reste ambitieuse".

Article Tribune

Programme d'aide alimentaire dans les départements d'Outre-mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patricia Vienne  ;  Emmanuelle Bour-Poitrinal  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2009

Conseil des ministres du 2 juin 2010. L'organisation en France de l'Euro 2016 de football.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 juin 2010. Organisation et fonctionnement de l'Institut de recherche pour le développement.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'installation à Barcelone du Secrétariat de l'Union pour la Méditerranée, Barcelone le 4 mars 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur le rôle du Conseil supérieur de la magistrature (CSM), sur sa modernistion et sur la nouvelle possibilité pour un justiciable de le saisir directement, à Paris le 24 février 2010.

Déclaration

Rapport d'activité 2002 - 2005 du Conseil national des villes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Villes

Remis le  1er octobre 2005

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