Organisation

Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le transfert de services de l'INSEE à Metz - Bilan d'étape - Communication à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Moderniser l'organisation des élections

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gabriel Morin  ;  Corinne Desforges  ;  Louis Pauty  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er octobre 2014

Missions, statuts et financements des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Muriel Genthon  ;  Jean-Pierre Thibault  ;  Paul Tolila  ;  Aude Dufourmantelle  ;  Inspection générale des affaires culturelles  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2014

Rapport d'information (...) sur la coopération entre professionnels de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Génisson  ;  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 2 août 2013. Mise en œuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement.

Communiqué

Déclarations de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, en réponse à des questions sur la lutte contre l'antisémistisme et l'islamisme radical, la sécurité dans les transports en commun, notamment le RER, le trajet de la manifestation des opposants au projet de loi sur le "mariage pour tous", la création de zones de sécurité prioritaires à Marseille et le démantèlement de campements rom, à l'Assemblée nationale le 19 mars 2013.

Déclaration

Place de l'expertise dans le dispositif de sécurité sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question sur la planification et la conduite des opérations militaires en Libye, Assemblée nationale, 23 mars 2011.

Déclaration

L'inspection du travail en 2009 - Rapport rédigé en application des articles 20 et 21 de la convention nº 81, des articles 26 et 27 de la convention nº 129, de l'article 8 de la convention nº 178 de l'Organisation internationale du travail (OIT)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le  1er janvier 2011

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le soutien de l'Etat à la candidature de la ville d'Annecy pour les Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2018, à Annecy (Haute-Savoie) le 8 février 2011.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 décembre 2010, sur l'organisation et le calendrier du débat national sur la dépendance.

Communiqué

Eléments de décision pour la Maison de l'Histoire de France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Hebert  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

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