Organisation

Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission de préfiguration de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Ritter  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Tribune de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, dans "Le Figaro" du 9 décembre 2008, intitulée "Ambassadeurs, gardez la tête haute".

Article Tribune

Extraits de la déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le projet de loi de finances 2009 relatif à l'action extérieure de l'Etat, Paris le 5 décembre 2008

Déclaration

Grands stades - Rapport de la Commission Euro 2016

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Seguin  ;  Jean-Louis Valentin  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, lors de la conférence de presse conjointe avec M. Ahmed Aboul Gheit, ministre égyptien des affaires étrangères, sur la gouvernance et le financement de l'Union pour la méditerranée et le lancement de six projets prioritaires, Marseille le 4 novembre 2008.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 29 octobre 2008. Code de la défense.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, président du Mouvement républicain et citoyen, sur les origines et la qualification de la crise internationale actuelle et l'urgence d'une coopération internationale et d'une confédération des forces de gauche en France, Paris le 21 octobre 2008.

Déclaration

Conférence de presse de Mme Laurence Parisot, présidente du MEDEF, sur l'installation d'un comité éthique au MEDEF, notamment sur la rémunération des dirigeants d'entreprises, Paris le 6 octobre 2008.

Conférence de presse Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'action culturelle de la France à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Devedjian, secrétaire général de l'UMP, sur le nécessaire ressourcement de l'UMP pour mettre en place une démocratie de proximité et sur l'annonce d'une convention sur l'organisation des collectivités territoriales, Antibes le 3 octobre 2008.

Déclaration

L'Inspection du travail en France en 2006 - Rapport rédigé en application des articles 20 et 21 de la Convention n° 81 de l'Organisation Internationale du Travail (OIT)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la modernisation de l'appareil diplomatique et les grandes lignes de la réforme du ministère des affaires étrangères et européennes, Paris le 28 août 2008.

Déclaration Sélection

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