Organisation

Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat aux sports, à la jeunesse et à la vie associative, sur l'organisation et la promotion des séjours de vacances pour les jeunes, la réglementation et les conditions de séjour des "colonies de vacances", Paris le 14 avril 2008.

Déclaration

Rapport de mission au centre hospitalier de Carhaix - Mars 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Ange Desailly-Chanson  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

La création des agences régionales de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Ritter  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Article de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, dans "La Tribune" du 8 juin 1999, sur la réforme nécessaire du Conseil Economique et Social afin de le dynamiser et d'en faire une assemblée consultative à part entière, et sur le renouvellement de son président, intitulé "Sortir le Conseil Economique et Social de la tranchée".

Article Tribune

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur le recrutement et la formation des agents de la fonction publique territoriale, sur le fonctionnement des centres de gestion de la fonction publique territoriale, et sur le contenu de la mission de M. Rémy Schwartz, Paris le 27 octobre 1997.

Déclaration

Déclarations de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, sur la politique de la jeunesse et des sports, les gisements d'emplois dans le domaine du sport, les notions de citoyenneté de "service public du sport" et de "droits nouveaux" pour les jeunes, la vie associative, et le budget de son ministère pour 1998, à l'Assemblée nationale le 2 juillet et au Sénat le 3 juillet 1997.

Déclaration

Interview de Mme Frédérique Bredin, ministre de la jeunesse et des sports, dans "Le Journal du dimanche" du 23 février 1992, sur le bilan des jeux olympiques d’Albertville.

Article

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur la formation professionnelle des fonctionnaires au sein des IRA, et la politique de coopération administrative internationale, Bastia le 8 septembre 1997.

Déclaration

Conférence de presse de M. Alain Lamassoure, ministre délégué au budget et porte-parole du gouvernement, sur l'action de la Direction générale des impôts et ses orientations en matière de contrôle fiscal, de lutte contre la fraude et de Service aux contribuables, Paris le 25 juin 1996.

Conférence de presse Déclaration

Interviews de M. Franck Borotra, ministre de l'industrie de la poste et des télécommunications, dans "Courrier ANVAR" d'avril-mai 1996, et dans "La Tribune desfossés" du 10 mai, sur l'aide de l'Etat et l'organisation du financement pour le développement de l'innovation technologique dans les entreprises et notamment les PMI.

Article Interview Périodique

1er avril 1996

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, sur un bilan d'étape de l'action des GIR, Paris le 19 octobre 2005.

Déclaration

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