Organisme de recherche

Organisme de recherche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 7 juin 2004. Code de la recherche.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 mars 2000. La politique de la recherche en sciences de la vie.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 octobre 2003. La rentrée universitaire 2003.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 octobre 1999. Statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 avril 2002. Organisation et fonctionnement de l'institut national de recherche en informatique et en automatique.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 juillet 2001. Création de l'Institut national d'histoire de l'art.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 octobre 2000. Organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Mars 1992 La Recherche et la politique régionale.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Octobre 1991 La recherche industrielle et technologique.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Janvier 1994 La Politique de l'information scientifique et technique.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Mars 1991 La recherche universitaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Février 1996 La recherche médicale.

Communiqué

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