Organisme public

Organisme public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) : rapport d'activité 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 

Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (AGRASC) - Rapport d'activité 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués

Remis le 

Haute autorité de l'audit - Rapport annuel 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute autorité de l'audit

Remis le 

Conférence de presse de Mme Sophie Primas, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, sur la reconstruction à Mayotte à la suite du passage du cyclone Chido, l'approbation des comptes de la Sécurité sociale de l'année 2024, la création du Haut-Commissariat à la stratégie et au plan, la réforme du régime des nullités en droit des sociétés, la lutte contre le harcèlement scolaire et la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur, Paris le 23 mai 2025.

Conférence de presse

Rapport 2022 du Médiateur national de Pôle emploi

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pôle emploi

Remis le 

Conseil d'orientation des politiques de jeunesse - Rapport d'activité 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des politiques de jeunesse

Remis le 

France Compétences - Rapport de la médiatrice- 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  France Compétences

Remis le 

Rapport 2023 du Médiateur national de France Travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  France Travail

Remis le 

Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) – Rapport annuel d'activité 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de contrôle du logement social

Remis le 

Mission flash en vue d'une meilleure compréhension des contrôles exercés par l'Office français de la biodiversité (OFB) sur les exploitants agricoles et d'une amélioration des relations entre l'OFB et le monde agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Cinotti  ;  Marie-Claire Dissler  ;  Anne Dufour  ;  Eric Zunino  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport annuel sur le suivi des recommandations des juridictions financières - 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique : rapport d'activité 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Olivier Japiot  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 

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