PAC

PAC : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la préparation du conseil européen de l'agriculture (extraits), à l'Assemblée nationale le 9 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la situation de la filière équine, au Sénat le 20 octobre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la politique agricole et les marchés agricoles, Luxembourg le 10 octobre 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail « Normes agricoles », sur les normes en matière agricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Dubois  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 27 juillet 2016. La situation de la récolte de céréales et les mesures d'accompagnement.

Communiqué

Déclaration de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la position de la France sur la situation des marchés agricoles, Luxembourg le 27 juin 2016.

Déclaration

Déclarations de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la réponse de la Commission européenne à la crise à laquelle font face les producteurs de lait de vache, Bruxelles le 18 juillet 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 juin 2016. La stratégie agro-écologique de la France.

Communiqué

Déclaration de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la nécessaire modernisation des filières agricoles dans le cadre de la politique agricole commune (PAC), au Sénat le 7 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la crise laitière, à l'Assemblée nationale le 8 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la réforme de la politique agricole commune, au Sénat le 7 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la crise agricole touchant les filières de l'élèvage, de l'arboriculture, sur l'enseignement technique agricole, et les réponses apportées par la France et par l'Europe, à l'Assemblée nationale le 24 mai 2016.

Déclaration

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