PAC

PAC : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. François Hollande, Président de la République, dans "La France agricole" du 26 février 2014, sur la politique agricole.

Article Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hélène Masson-Maret  ;  André Vairetto  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt, sur les enjeux du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, à l'Assemblée nationale le 7 janvier 2014.

Déclaration

Interview de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, à "Europe 1" le 17 décembre 2013, sur le nouveau scandale lié aux trafic de viande de cheval et les mesures envisageables pour y répondre, sur le rééquilibrage des subventions européennes entre filières agricoles.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique agricole commune et le droit de la concurrence

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur la question de la ruralité, le 27 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration conjointe franco-italienne sur le processus d'intégration européenne et sur la coopération bilatérale, le 20 novembre 2013.

Communiqué

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur les objectifs du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt en réponse à l'avis émis par le Conseil économique social et environnemental sur certains aspects du texte, Paris le 12 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur les conséquences de la réforme de la politique agricole commune (PAC) sur la situation de la région Champagne-Ardenne, à l'Assemblée nationale le 19 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur la mise en place de la nouvelle politique agricole commune (PAC) et sur le budget de la politique agricole, au Sénat le 6 novembre 2013.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 22 octobre 2013, sur la contribution française à l'Europe numérique.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de l'agriculture, à Cournon d'Auvergne le 2 Octobre 2013.

Déclaration

Haut de page