PAC

PAC : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 juillet 2014. La situation de l'agriculture et les perspectives d'avenir.

Communiqué

Evaluation ex ante du Programme opérationnel 2014-2020 pour la mise en oeuvre du Fonds européen d'aide aux plus démunis (FEAD)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Olivier Martin de Lagarde  ;  Philippe Balny  ;  Alexandre Pascal  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2014

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique de l'aménagement du territoire et la réforme territoriale, à Nevers le 6 juin 2014.

Déclaration

Interview de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, à "France 2" le 4 juin 2014, sur l'amende demandée à la banque BNP-Paribas par la justice américaine, sur la baisse des dépenses publiques.

Interview

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la réforme de la politique agricole commune (PAC) applicable en 2015, à l'Assemblée nationale le 20 mai 2014.

Déclaration

Controverse documentée à propos de quelques idées reçues sur l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Episode n°3 : Les agriculteurs portent atteinte à l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Interview de M. Guillaume Garot, ministre de l'agroalimentaire, à "LCI" le 26 février 2014, sur l'attente du secteur de l'agriculture du pacte de responsablite des entreprises.

Interview

Interview de M. François Hollande, Président de la République, dans "La France agricole" du 26 février 2014, sur la politique agricole.

Article Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hélène Masson-Maret  ;  André Vairetto  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt, sur les enjeux du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, à l'Assemblée nationale le 7 janvier 2014.

Déclaration

Interview de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, à "Europe 1" le 17 décembre 2013, sur le nouveau scandale lié aux trafic de viande de cheval et les mesures envisageables pour y répondre, sur le rééquilibrage des subventions européennes entre filières agricoles.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique agricole commune et le droit de la concurrence

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

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