Parc régional

Parc régional : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'environnement, sur les parcs naturels nationaux, Chambéry le 5 juillet 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur la notion de parc naturel régional dans le cadre de la politique d'aménagement du territoire, Themericourt (Val d'Oise) le 2 septembre 1994.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 21 janvier 2002, sur le volet du projet de loi sur la "démocratie de proximité" relatif aux réserves naturelles nationales, aux réserves naturelles régionales et aux inventaires.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur la mise en application de la loi du 3 janvier 1986 sur la protection du littoral et sur ses propositions pour la rendre plus efficace, Paris le 23 juin 1999.

Déclaration

Point de presse de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat, porte-parole du gouvernement, sur les thèmes abordés en conseil des ministres : plan national d'action pour l'inclusion, reconnaissance professionnelle des infirmiers et des professions paramédicales, réforme du permis de construire et affaire EADS, Paris le 3 octobre 2007.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 3 octobre 2007. Parc naturel régional de Camargue.

Communiqué

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur l'évolution des statuts et des missions des conservatoires botaniques nationaux, en fonction des relations Etat-Régions, Brest le 7 juillet 2006.

Déclaration

Natura 2000 : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Badré  ;  Daniel Lejeune  ;  François Baratin  ;  Dominique Bidou  ;  Jean-Marie Bourgau  ;  Gérard Cravero  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er janvier 2006

Mission d'évaluation et de réflexion sur la politique des parcs naturels régionaux : rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Georges de Mapeou  ;  Michèle Gallot  ;  Alain Riquois  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 

Un projet pour le marais poitevin

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Secrétariat d'Etat au Tourisme

Remis le  1er décembre 2001

Le drainage dans le Marais poitevin

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Huet  ;  Xavier Martin  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2003

Les parcs nationaux : une référence pour la France, une chance pour ses territoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Giran  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Ecologie et de l'Environnement durable

Remis le  1er juin 2003

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