Patrimoine culturel

Patrimoine culturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Dynamiser la circulation des collections publiques sur l'ensemble du territoire national

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Seban  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, sur l'inscription au patrimoine mondial de l'Unesco des créations architecturales de Le Corbusier, Paris le 25 juin 2013.

Déclaration

Redéfinir une politique publique en faveur des langues régionales et de la pluralité linguistique interne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Rémi Caron  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur le soutien de la France aux initiatives de l'Unesco concernant les patrimoines artistiques de Tombouctou et Gao au Mali, Paris le 18 juin 2013.

Déclaration

Le domaine national de Saint-Cloud - La situation sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jérôme Bouet  ;  Jean-François de Canchy  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la restitution des biens juifs spoliés pendant la deuxième guerre mondiale par le régime nazi, Paris le 19 mars 2013.

Déclaration

Livre blanc de l'archéologie préventive - Commission d'évaluation scientifique, économique et sociale de l'archéologie préventive

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Garcia  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur le patrimoine culturel et architectural et l'engagement des collectivités locales pour l'accessibilité des oeuvres, Paris le 22 février 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la solidarité de la France face aux exactions commises contre le patrimoine culturel du Mali, Paris le 18 février 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le rôle des Archives nationales, à Pierrefitte-sur-Seine le 11 février 2013.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les implications constitutionnelles d'une ratification par la France de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Urvoas  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la protection du patrimoine architectural et culturel, Bordeaux le 15 novembre 2012.

Déclaration

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