Patrimoine culturel

Patrimoine culturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 18 juillet 2012. Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique.

Communiqué

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), sur ses propositions en matière de politique culturelle, Paris le 17 avril 2012.

Déclaration Lettre

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la conciliation entre liberté de l'Internet et rémunération des créateurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la restauration du patrimoine et la sauvegarde des oeuvres d'art, Paris le 3 avril 2012.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la culture

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Monique Boulestin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le patrimoine architectural et artistique de Pau le 17 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le patrimoine architectural et artistique de Bayonne, le 17 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la restauration de la cathédrale de Chartres le 5 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le patrimoine architectural et culturel de l'aéronautique, Paris le 10 février 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 février 2012. La politique en faveur de la photographie.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 février 2012. Les politiques de protection du patrimoine.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la dimension culturelle de l'équitation française, notamment la Cadre noir de Saumur, le 27 janvier 2012.

Déclaration

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