Permis de conduire

Auteur(s) : Jean Aribaud ; Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire ; Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le 8 novembre 2006

Bilan de la mise en application des propositions du rapport de mai 2001 de Claude Liebermann sur la formation initiale et continue des inspecteurs et délégués du permis de conduire et de la sécurité routière

Rapport d'étude

Auteur(s) : Guy Descombes ; Henri Legendre ; Claude Liebermann ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juin 2006

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 1er juillet 2005

Rapport sur la répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement - Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Sauzey ; Jean-Yves Le Gallou ; Claude Liebermann ; Henri Legendre ; Inspection générale de l'administration ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2004

Faciliter l'accès des jeunes au permis de conduire : étude et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Bertrand ; Premier ministre

Remis le 1er février 2005

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 1er juillet 2004

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