Personnel hospitalier

Personnel hospitalier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport 2011 au Parlement sur la tarification à l'activité - T2A (Loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Rémunération des personnels des établissements de santé mis à disposition des inspections générales interministérielles.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur la politique de la santé, notamment le retour à l'équilibre des comptes de la Sécurité sociale, Orléans le 2 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur les conditions de travail des personnels de santé et la qualité de vie au travail, Paris le 5 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur les conditions de travail et la formation des internes des hôpitaux, Paris le 26 novembre 2016.

Déclaration

Rapport sur le temps de travail dans la Fonction publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Laurent  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Fonction publique

Remis le 

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur les réformes du système de santé et la place, la formation et l'exercice du médecin interne des hôpitaux, Paris le 30 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur l'amélioration des conditions de travail des internes des hôpitaux et des médecins en formation, Paris le 26 octobre 2013.

Déclaration

Groupe de travail Conditions de travail des étudiants, internes et assistants

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Le pacte de confiance pour l'hôpital : synthèse des travaux

Rapport officiel

Auteur(s) :  Edouard Couty  ;  Claire Scotton  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

L'hôpital : rapport 2012 de l'Inspection générale des affaires sociales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Ressources humaines (RH) et tarification à l'activité (T2A). Entretien avec des membres des directions des hôpitaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mihai Dinu Gheorghiu  ;  Danièle Guillemot  ;  Frédéric Moatty  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er décembre 2012

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