Pesticide

Pesticide : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation du dispositif de délivrance du certificat individuel phytopharmaceutique (certiphyto)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Andral  ;  Jean-Claude Bessemoulin  ;  Sylvie Dutartre  ;  Thierry Galibert  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 16 décembre 2015. Ratification des ordonnances pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.

Communiqué

Synthèse des constats et recommandations du CGAAER dans le secteur de la maîtrise de l'utilisation des pesticides

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Chomienne  ;  Viviane Moquay  ;  Robert Tessier  ;  Claudine Schost  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 13 novembre 2015. La mobilisation des territoires pour la transition énergétique.

Communiqué

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "France 2" le 4 novembre 2015, sur le projet de réforme du code du travail, sur le plan "Ecophyto".

Interview

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les principaux axes du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques, au Sénat le 26 octobre 2015.

Déclaration

#AgricultureInnovation2025 - 30 projets pour une agriculture compétitive et respectueuse de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Bournigal  ;  François Houllier  ;  Philippe Lecouvey  ;  Pierre Pringuet  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes lignes du projet de loi sur la prévention des risques, à l'Assemblée nationale le 16 septembre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le bilan des engagements et réalisations en faveur de la transition énergétique, à l'Assemblée nationale le 19 mai 2015.

Déclaration

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "Libération" le 29 janvier 2015, sur l'utilisation des OGM et des pesticides en France et dans les pays européens.

Interview Article

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations de la politique de l'eau, à Paris le 21 octobre 2014.

Déclaration

Préfiguration de la mise en oeuvre des Certificats d'Economie de Produits Phytosanitaires (CEPP), mission d'appui

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Dutartre  ;  Patrick Lavarde  ;  Georges-Pierre Malpel  ;  Hélène Pelosse  ;  Laurent Winter  ;  Philippe Englebert  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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