Pesticide

Pesticide : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne en matière de perturbateurs endocriniens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Roumégas  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'emploi des produits phytosanitaires en milieu non agricole, le plan Écophyto et le Plan national santé environnement, à à l'Assemblée nationale le 30 janvier 2014.

Déclaration

Bilan sanitaire et économique et analyse du dispositif de lutte contre l'agent causal de la maladie de la Sharka

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Gillet  ;  Claudine Schost  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2013

Pesticides : effets sur la santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 

Conseiller autrement l'utilisation des pesticides pour produire autrement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrice Blanchet  ;  Fabrice Dreyfus  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2013

Fipronil utilisé en enrobage de semences (Régent TS) et troubles des abeilles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Pierre Halm  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le  1er décembre 2005

Ecophyto 2018 - Chantier 15 « Agriculture écologique et productive » : rapport final du Président du Comité opérationnel « Ecophyto 2018 »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Paillotin  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la politique en faveur de l'investissement dans les outre-mer, le crédit d'impôt compétitivité emploi, la diversification de l'agriculture et les grandes lignes du projet de loi relatif au développement et à la modernisation de l'économie des outre-mer, à Fort-de-France le 27 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la future participation de la Fédération nationale de la pêche en France au Conseil national de la transition écologique, la restauration et la protection des milieux aquatiques, le projet de loi sur la biodiversité et la politique de l'eau, à Paris le 24 juin 2013.

Déclaration

Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France - « Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Lesage  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'interdiction de certains pesticides responsables de la mortalité des abeilles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Auroi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Le projet agro-écologique : vers des agricultures doublement performantes pour concilier compétitivité et respect de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marion Guillou  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

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