Pétrole

Pétrole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur divers aspects de la politique de l'énergie, à l'Assemblée nationale le 12 janvier 2016.

Déclaration

Interview de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, à "France Inter" le 21 décembre 2015, sur les mesures de lutte contre le financement du terrorisme.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur « l'Iran : le renouveau d'une puissance régionale ? »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Daniel Reiner  ;  Michelle Demessine  ;  Joël Guerriau  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives d'évolution du prix des hydrocarbures à moyen et long terme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joseph Kergueris  ;  Claude Saunier  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Panorama énergies-climat - Edition 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 décembre 2013, sur « les nouvelles données de la géopolitique de l'énergie : pétrole et gaz naturel »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Importance du dépôt Esso pour la sécurité d'approvisionnement en hydrocarbures de l'agglomération toulousaine et de la région Midi-Pyrénées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Arnould  ;  Philippe Guignard  ;  Didier Pillet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er septembre 2013

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en Iran du 22 au 29 avril 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Michèle André  ;  Jean-Claude Frécon  ;  Aymeri de Montesquiou  ;  Philippe Dallier  ;  Gérard Miquel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires économiques (...) sur l'impact économique de l'exploitation des gaz de schiste

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Frédéric Barbier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur la politique française et européenne vis-à-vis de la Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Guittet  ;  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Maler  ;  Philippe Guignard  ;  René-François Bernard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er août 2013

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les objectifs de la loi de programmation énergétique dans le cadre de la transition énergétique visant la réduction de la consommation finale d'énergie de 50%, d'ici 2050, à Paris le 22 octobre 2013.

Déclaration

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