Pétrole

Pétrole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en Iran du 22 au 29 avril 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Michèle André  ;  Jean-Claude Frécon  ;  Aymeri de Montesquiou  ;  Philippe Dallier  ;  Gérard Miquel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires économiques (...) sur l'impact économique de l'exploitation des gaz de schiste

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Frédéric Barbier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur la politique française et européenne vis-à-vis de la Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Guittet  ;  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Maler  ;  Philippe Guignard  ;  René-François Bernard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er août 2013

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les objectifs de la loi de programmation énergétique dans le cadre de la transition énergétique visant la réduction de la consommation finale d'énergie de 50%, d'ici 2050, à Paris le 22 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur la mise en oeuvre des nouvelles normes concernant la teneur en soufre des carburants marins (directive "Soufre Marpol"), la sauvegarde de la filière pétrole sous pavillon français, l'enseignement maritime et la lutte contre la piraterie, à Paris le 2 avril 2013.

Déclaration

Point de presse conjoint de MM. François Hollande, Président de la République, et Goodluck Ebele Jonathan, Président de la République du Nigeria, notamment sur les relations franco-nigérianes et sur l'intervention militaire française au Mali, à Paris le 11 février 2013.

Conférence de presse Déclaration

Rapport sur l'industrie pétrolière et gazière en 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Rapport sur l'industrie pétrolière et gazière en 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Audit sur la législation environnementale applicable aux raffineries

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Legrand  ;  Philippe Guignard  ;  Alexandra Subremon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2012

Conférence de presse de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations franco-saoudiennes, la situation politique au Liban et en Syrie et sur le nucléaire iranien, à Djeddah (Arabie saoudite) le 4 novembre 2012.

Conférence de presse

Prix et marges dans la distribution des carburants : rapport d'étape au Ministre de l'économie et des finances

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bolliet  ;  Boris Ravignon  ;  Henri Serres  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

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