Pétrole

Pétrole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Laffite  ;  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les énergies locales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Jean-Marc Juilhard  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'efficacité énergétique dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2006

L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Prevot  ;  Véronique Hespel  ;  Jean-Yves Dupré  ;  François Baratin  ;  Dominique Gagey  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er septembre 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Vincon  ;  Jacques Blanc  ;  Jean-Pierre Plancade  ;  Philippe Nogrix  ;  André Boyer  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'information (...) sur le rôle des compagnies pétrolières dans la politique internationale et son impact social et environnemental. Tomes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Pierre Brana  ;  Roland Blum  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'Institut français du pétrole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Destot  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission de la production et des échanges sur l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Lajoinie  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur la sécurité d'approvisionnement en énergie de l'Union européenne, présenté au nom du groupe d'études de l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Revol  ;  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite de la mission effectuée en Iran du 14 au 21 avril 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Villepin  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

L'industrie pétrolière en 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Industrie. Direction générale de l'énergie et des matières premières

Remis le  1er mai 2005

Contribution au débat sur l'énergie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Giblin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2003

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