Pétrole

Pétrole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, sur la politique énergétique de la France, à l'Assemblée nationale le 12 décembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les relations de partenariat stratégique entre le Kazakhstan et la France, Astana (Kazakhstan) le 8 février 2008.

Déclaration

Suivi de l'impact de la hausse des prix du pétrole sur l'exécution de la loi de finances 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Durieux  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi

Remis le  1er février 2008

Rapport d'information (…) sur le déplacement d'une délégation du bureau de la commission dans trois États du Golfe persique (Royaume d'Arabie Saoudite, Royaume de Bahreïn et Emirats arabes unis) du 27 mars au 1er avril 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Philippe Marini  ;  Aymeri de Montesquiou  ;  Philippe Adnot  ;  Michel Moreigne  ;  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 8 février 2006, sur Energie et géopolitique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Guillet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Laffite  ;  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les énergies locales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Jean-Marc Juilhard  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'efficacité énergétique dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2006

L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Prevot  ;  Véronique Hespel  ;  Jean-Yves Dupré  ;  François Baratin  ;  Dominique Gagey  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er septembre 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Vincon  ;  Jacques Blanc  ;  Jean-Pierre Plancade  ;  Philippe Nogrix  ;  André Boyer  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'information (...) sur le rôle des compagnies pétrolières dans la politique internationale et son impact social et environnemental. Tomes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Pierre Brana  ;  Roland Blum  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'Institut français du pétrole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Destot  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2001

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