PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de l'Observatoire des délais de paiement - Année 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Betbeze  ;  Elisabeth Kremp  ;  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

Contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen préparatoire au sommet de printemps 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Duron  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques, sur les grands axes de la coopération européenne dans la mondialisation et l'évolution de la stratégie de Lisbonne, Paris le 22 novembre 2007.

Déclaration

L'accès des PME aux marchés publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Lionel Stoléru  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre

Remis le 

Les seniors et les transferts de compétences dans les TPE et PME d'Auvergne : un état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Courault  ;  Emilie Bourlier  ;  Philippe Trouvé  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er septembre 2004

Projet de loi de finances pour 2007 - Rapport économique, social et financier - Tome I : Perspectives économiques 2006-2007 et évolution des finances publiques - Tome 2 : Annexe statistique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Anticiper et concerter les mutations - L'obligation triennale de négocier le dispositif de gestion prévisionnelle des emplois et compétences

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Rouilleault  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité

Remis le 

PME et commerce extérieur

Avis

Auteur(s) :  Jean-François Roubaud  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Intelligence économique et stratégie des entreprises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Martre  ;  Philippe Clerc  ;  Christian Harbulot  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er février 1994

Le renforcement des coopérations entre les structures d'appui à l'innovation et à la création d'entreprises, les écoles d'ingénieurs et les écoles de management

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Bécard  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er avril 2007

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique industrielle de l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Lambert  ;  Jacques Myard  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

L'innovation et la R&D dans l'industrie française du jeu vidéo - Rapport de synthèse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

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