PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour un dialogue social efficace et légitime : représentativité et financement des organisations professionnelles et syndicales - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raphaël Hadas-Lebel  ;  Premier ministre

Remis le 

Objectif Economie numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Midière  ;  Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le  1er février 2006

La transmission des PME artisanales, commerciales, industrielles et de services

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Françoise Vilain  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Entreprises et simplifications administratives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Duthilleul  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Projet de loi de programme pour la recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Ailleret  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Partenariats stratégiques ONG-Entreprises : rapport de mission remis au ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Rapport annuel d'activité 2002 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Jacques Sanvert  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er avril 2003

Un atout pour notre pays : les entreprises créées par les Français établis hors de France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Gérard  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la stratégie de sécurité économique nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Carayon  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2004

Etude pour la diffusion des TIC dans les PME - stratégies, dispositifs et outils : un référentiel pour l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Bouchillou  ;  Teddy Breyton  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2004

Le sixième programme cadre européen de recherche et de développement technologique : conditions de mise en oeuvre administratives, juridiques et financières - rapport de seconde phase

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balme  ;  François Bonaccorsi  ;  Jean-Loup Dupont  ;  Marc Goujon  ;  Suzanne Bella Srodogora  ;  Patrice Van Lerberghe  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juillet 2003

Comment améliorer la relation entre les grandes entreprises françaises et les ONG dans la gestion des situations humanitaires d'urgence

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Vitel  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2003

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