Républiquefrançaise
PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean-Paul Betbeze ; Christian Saint-Etienne ; Conseil d'analyse économique
Remis le 13 juillet 2006
Auteur(s) : Michel Didier ; Conseil économique et social
Remis le 26 mai 2006
Auteur(s) : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Remis le 15 janvier 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Direction de la Technologie
Remis le 1er mai 2006
Rapport officiel
Auteur(s) : Raphaël Hadas-Lebel ; Premier ministre
Remis le 3 mai 2006
Auteur(s) : Olivier Midière ; Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation
Remis le 1er février 2006
Auteur(s) : Françoise Vilain ; Conseil économique et social
Remis le 15 décembre 2004
Auteur(s) : Anne Duthilleul ; Conseil économique et social
Remis le 25 mai 2005
Auteur(s) : François Ailleret ; Conseil économique et social
Remis le 16 novembre 2005
Auteur(s) : Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
Remis le 28 novembre 2005
Auteur(s) : Jean-Jacques Sanvert ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce
Remis le 1er avril 2003
Auteur(s) : Jacques Gérard ; Conseil économique et social
Remis le 1er janvier 2004