PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour un écosystème de la croissance : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Blanc  ;  Premier ministre

Remis le  1er mai 2004

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail - Tome 1 : Rapport - Tome 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Novelli  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2004

Le numérique pour gagner : 100 PME championnes par jour d'ici 2007

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Charie  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'industrie

Remis le  1er septembre 2003

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur les zones franches urbaines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre André  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2002

Rapport d'information (...) sur la mission de contrôle sur le compte de commerce de la Régie industrielle des établissements pénitentiaires (RIEP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Loridant  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session ordinaire de 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2000 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er février 2002

Le contrôle de la formation professionnelle en 1998, 1999 et 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'ANVAR

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Destot  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information déposé (...) sur la loi n° 99-584 du 12 juillet 1998 modifiant l'ordonnance n° 82-283 du 26 mars 1982 portant création des chèques-vacances

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Terrier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur l'utilisation des brevets par les entreprises françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2001

L'Euro et le citoyen

Avis

Auteur(s) :  Georges de La Loyère  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 2001

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