Pôle d'excellence rurale

Pôle d'excellence rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le rôle des parcs naturels régionaux dans le cadre des pôles d'excellence rurale et sur le projet de réforme des collectivités territoriales, Paris le 7 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, les grandes orientations du plan d'action pluriannuel en faveur des territoires ruraux, à Châtre le 1er avril 2010.

Déclaration

1er avril 2010

Conseil des ministres du 23 février 2010. Le bilan des Assises des territoires ruraux.

Communiqué

Création d'une agence d'urbanisme et redynamisation de sites de défense en Polynésie française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Wellhoff  ;  Patrick Albrecht  ;  Patrick Cunin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Délégation interministérielle à l'Aménagement et à la Compétitivité des Territoires

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la réforme des collectivités territoriales et sur la politique de l'aménagement des territoires ruraux et de montagne, à L'Argentière-la-Bessée (Haute-Savoie) le 23 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la valorisation du tourisme à la ferme et sur la mise en place de nouveaux pôles d'excellence rurale, à Grenoble le 5 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 octobre 2009. Les orientations de la politique d'aménagement du territoire.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le développement des territoires autour des villes moyennes et sur l'accessibilité des villes moyennes et le renouvellement urbain, Le Puy-en-Velay le 11 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les atouts et les objectifs des pôles d'excellence rurale, Sauveterre-de-Guyenne (Gironde) le 8 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur les recommandations du Comité pour la réforme des collectivités locales présidé par Edouard Balladur, concernant notamment la fiscalité locale, la fonction publique territoriale et le développement rural, Tulle le 19 juin 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 mai 2009. Le bilan de la mise en oeuvre des pôles d'excellence rurale.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités terrritoriales, sur la défense des enjeux économiques, sociaux et environnementaux de la montagne, le partenariat financier entre l'Etat et les collectivités territoriales et la modernisation des institutions locales, Saint-Flour le 24 octobre 2008.

Déclaration

Haut de page