Politique agricole

Politique agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le soutien de l'Etat au modèle du projet d'exploitation de la "ferme des Mille Veaux" et les mesures en faveur de l'élevage dans les territoires de montagne et de piémont, à Saint-Martial-le-Vieux le 10 février 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, en réponse à une question sur les orientations de la politique agricole commune après 2020, à l'Assemblée nationale le 31 janvier 2017.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Herth  ;  Germinal Peiro  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

AgGate - Portail de données pour l'innovation en agriculture

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Bournigal  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daniel  ;  Hervé Gaymard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Stpéhane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur les difficultés et les atouts de la filière élevage, au Sénat le 23 novembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 novembre 2016. COP 22 : Contribution de l'agriculture à la diminution des gaz à effet de serre.

Communiqué

La transition agroécologique : défis et enjeux

Avis

Auteur(s) :  Cécile Claveirole  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Mobilisation des partenaires du projet agro-écologique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Bardon  ;  Denis Domallain  ;  Paul Reichert  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la préparation du conseil européen de l'agriculture (extraits), à l'Assemblée nationale le 9 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la coopérative des Maîtres Laitiers du Cotentin, à Meautis le 3 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la situation de la filière équine, au Sénat le 20 octobre 2016.

Déclaration

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