Républiquefrançaise
Politique commune : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche ; Ministère des Sports
Remis le 1er décembre 2003
Rapport officiel
Auteur(s) : Pierre Trousset ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer
Remis le 1er avril 1998
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er septembre 2003
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Didier Noury ; Patrick Segal ; Claire Aubin ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Thierry de Montbrial ; Bernard Bourget ; Conseil de Prospective européenne et internationale pour l'Agriculture et l'Alimentaton
Remis le 1er juin 2003
Auteur(s) : Georges Vianes ; Frédéric Chole ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie
Remis le 1er juin 2001
Auteur(s) : Henri de Richemont ; Premier ministre
Remis le 1er mars 2003
Auteur(s) : Philippe Herzog ; Ministère des Affaires européennes
Remis le 1er juin 1998
Auteur(s) : Jean-Paul Virapoulle ; Premier ministre
Auteur(s) : Pierre Balme ; François Bonaccorsi ; Jean-Loup Dupont ; Marc Goujon ; Suzanne Bella Srodogora ; Patrice Van Lerberghe ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Pierre Roussel ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 1er décembre 2002
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jacques Lanxade ; Nicolas Tenzer ; Commissariat général du Plan