Politique commune

Coordination européenne des politiques économiques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Aglietta ; Christian de Boissieu ; Dominique Bureau ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1998

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'action des Etats membres en matière d'exigences de service public et à l'attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable, adoptée par la Commission le 26 juillet 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil national des Transports

Remis le 1er mars 2001

Davantage de camions sur les navires et moins sur les routes ? Rapport à M. le Premier ministre sur le développement de lignes régulières de cabotage maritime au départ des ports français

Rapport officiel

Auteur(s) : François Liberti ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2002

Les enfants d'abord : 100 propositions pour une nouvelle politique de l'enfance

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Thérèse Hermange ; Présidence de la République ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le 1er février 2002

Conjoncture au premier semestre 1999

Avis

Auteur(s) : Bernard Calvet ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 1999

Compétitivité globale : une perspective franco-allemande : rapport du groupe franco-allemand sur la compétitivité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Henrik Uterwedde ; Gabriel Colletis ; Jean-Louis Levet ; Commissariat général du Plan ; Deutsch-Französisches Institut (Allemagne)

Remis le 1er janvier 2001

Consultation régionale sur le SDEC (schéma de développement de l'espace communautaire) : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Yves Paumier ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er décembre 1998

Politiques industrielles pour l'Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) : Elie Cohen ; Jean-Hervé Lorenzi ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2000

Travaux d'appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) : Patrick Barraud ; Resources And Logistics (Paris) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er juillet 1998

Développement local et politiques d'aménagement du territoire : avis

Avis

Auteur(s) : Jacqueline Mengin ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 1998

Les Perspectives d'avenir de l'industrie du textile-habillement : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Nicolin ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

Les Relations avec les pays tiers dans le domaine du transport aérien : un vrai défi pour l'Europe : rapport au ministre chargé des transports

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Bussereau ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme

Remis le 1er janvier 1996

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