Politique commune

Politique commune : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les systèmes de surveillance et d'interception électroniques pouvant mettre en cause la sécurité nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arthur Paecht  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Evelyne Pichenot  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er février 2005

Le processus de Lisbonne : communication du bureau à partir des avis du Conseil économique et social en préparation du sommet de printemps 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 2004

Les perspectives financières de l'Union européenne

Avis

Auteur(s) :  Georges de La Loyère  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 2005

Evaluation de la recherche en océanographie : programmes et moyens à la mer, février 1998

Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le  1er janvier 1998

Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la gouvernance économique et la clarification de la mise en oeuvre du pacte de stabilité et de croissance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2005

Livre Blanc - Mission tripartite : réforme de la PAC et DPU

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Anciaux  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et de la Ruralité

Remis le  1er mai 2005

Réformer le Pacte de stabilité et de croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er décembre 2004

Rapport sur les nouvelles technologies de l'énergie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Chambolle  ;  Florence Méaux  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Ministère de l'Industrie  ;  Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le  1er juin 2004

Evaluation des politiques publiques en faveur du transport combiné rail-route

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Matheu  ;  Conseil national de l'Évaluation  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er novembre 2003

Rapport au Parlement et au gouvernement portant sur le développement des activités physiques et sportives : 2002. Modernisation des méthodes et dimensions sociales du sport

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le  1er août 2003

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