Politique culturelle

Politique culturelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la culture scientifique, technique et industrielle, Paris le 30 janvier 2014.

Déclaration

Rapport annuel du Haut conseil à l'intégration pour le second semestre de l'année 2011 et l'année 2012 - Volume II - Tome 2 : Une culture ouverte dans une République indivisible

Avis

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 

Les fondations à vocation culturelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jérôme Bouet  ;  Jean-François de Canchy  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er mars 2011

Déclaration de Mme Yamina Benguigui, ministre de la francophonie, sur le développement de l'espace francophone, à Paris le 27 janvier 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'économie de l'audiovisuel et le service public de la télévision, Biarritz le 24 janvier 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'industrie et l'économie du spectacle et l'exception culturelle, Nantes le 23 janvier 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la politique culturelle, notamment l'économie numérique et l'audiovisuel public, Paris le 21 janvier 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur l'accessibilité des personnes handicapées à la vie culturelle, Paris le 14 janvier 2014.

Déclaration

Ouverture et partage des données publiques culturelles, pour une (r)évolution numérique dans le secteur culturel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Camille Domange  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la présence de l'entreprise Google en France, sur la fiscalité numérique, Paris le 10 décembre 2013.

Déclaration

L'apport de la culture à l'économie en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Serge Kancel  ;  Jérôme Itty  ;  Morgane Weill  ;  Bruno Durieux  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Musique en ligne et partage de la valeur - Etat des lieux. Voies de négociation et rôles de la loi

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Phéline  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

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