Politique culturelle

Politique culturelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la présence de l'entreprise Google en France, sur la fiscalité numérique, Paris le 10 décembre 2013.

Déclaration

L'apport de la culture à l'économie en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Serge Kancel  ;  Jérôme Itty  ;  Morgane Weill  ;  Bruno Durieux  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Musique en ligne et partage de la valeur - Etat des lieux. Voies de négociation et rôles de la loi

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Phéline  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Un régime de propriété littéraire et artistique de la création salariée dans le secteur du jeu vidéo

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Chantepie  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Conseil des ministres du 23 octobre 2013. La politique en faveur du cinéma.

Communiqué

Pour une politique de design

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Cadix  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère du Redressement productif

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation du réseau culturel de la France à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Loncle  ;  Claudine Schmid  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la politique du patrimoine, Paris le 13 septembre 2013.

Déclaration

L'éducation artistique et culturelle dans les musées et monuments nationaux - Projet national de l'éducation artistique et culturelle : pour un accès de tous les jeunes à l'art et à la culture

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Loyrette  ;  Catherine Guillou  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Musée du Louvre (Paris)

Remis le 

Déclaration de Mme Yamina Benguigui, ministre de la francophonie, sur la coopération artistique et culturelle entre la France et le Québec, à Angoulême le 24 août 2013.

Déclaration

Point de presse de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur de l'emploi, à Arles le 26 juillet 2013.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les "Rencontres photographiques" et sur les efforts en faveur de la culture, à Arles le 26 juillet 2013.

Déclaration

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