Politique de la mer

Politique de la mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 24 octobre 2017 sur Mers et océans : quelle stratégie pour la France ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Melenchon  ;  Joachim Son-Forget  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 17 octobre 2018 sur les enjeux stratégiques en mer de Chine méridionale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Delphine O  ;  Jean-Luc Reitzer  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Déclaration de M. Édouard Philippe, Premier ministre, sur la préparation du Brexit et la réforme des ports, à Dunkerque le 15 novembre 2018.

Déclaration

Mise en œuvre de la séquence "éviter-réduire-compenser" en mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Cécile Avezard  ;  François Marendet  ;  Eric Vindimian  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2017

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n°2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Panonacle  ;  Sophie Auconie  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de la mer, Le Havre le 21 novembre 2017.

Déclaration

Evolution des missions et de l'armement des Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) Atlantique et Manche-Mer du Nord

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Baraduc  ;  Jean-Marc Garot  ;  Patrick Labia  ;  Jean-Pierre Mannic  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er mars 2010

Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la priorité donnée à la protection de la biodiversité, à Paris le 26 juin 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur les grandes orientations de la Stratégie nationale pour la mer et le littoral et la modernisation et préservation du littoral languedocien au travers du Plan Littoral 21, à Montpellier le 10 mars 2017.

Déclaration

Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Denis Clément  ;  Michel de Galbert  ;  Benoît Weymuller  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la mise en oeuvre de l'accord de Paris sur le climat et l'agenda de l'action océan-climat, à Monaco le 3 avril 2017.

Déclaration

Territoires industriels maritimes : 12 propositions pour réussir la transition juste

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Troallic  ;  Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer

Remis le 

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