Politique de la mer

Politique de la mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Sécurisation des compétences maritimes au sein du ministère - Phase 1 : constat de la situation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Baraduc  ;  Yves Morin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 octobre 2015, sur la politique de la mer, notamment la future planification spatiale maritime.

Communiqué

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à iTélé le 2 septembre 2015, sur la crise migratoire en Europe, le livre de Mme Françoise Fressoz intitulé "Le stage est fini", le développement de la "croissance bleue" et la préparation de la conférence de sur le climat, "Paris 2015".

Interview

Expertise sur le projet Abyssea. Centre d'essais et d'expertise en mer profonde

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabienne Allag-Dhuisme  ;  Jean-Michel Nataf  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2015

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la politique de la mer, à Paris le 8 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État aux transports, à la mer et à la pêche, sur les grandes priorités de la politique de la mer, à Paris le 3 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les priorités de la stratégie nationale de la mer et du littoral, la défense des zones économiques exclusives, notamment autour des "îles Eparses", et la sanctuarisation des crédits de la SNSM, à l'Assemblée nationale le 14 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la politique maritime et le développement des énergies marines renouvelables, à Nantes le 2 décembre 2014.

Déclaration

L'assistance en mer : état des lieux et perspectives - Quelle place pour le secteur privé ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Raverat  ;  Marie-Henriette Esquivié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juillet 2014

Déclaration de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, en réponse à une question sur le respect des missions régaliennes et l'accompagnement économique des activités maritimes à Saint-Pierre-et-Miquelon, à l'Assemblée nationale le 29 octobre 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 1er octobre 2014. Une politique maritime au service de l'emploi, de l'environnement, de l'innovation et de l'éducation.

Communiqué

1er octobre 2014

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'agence des aires marines protégées (AAMP) et la politique de protection du milieu marin

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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