Politique de la montagne

Politique de la montagne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur l'exploitation des énergies renouvelables en montagne, Bonneville le 6 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le rapprochement entre la police et la gendarmerie, la politique de sécurité routière et les perspectives 2011-2012 des finances locales dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales, La Mure (Isère) le 20 juin 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique européenne de la montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'aménagement numérique des territoires ruraux, la politique de la montagne et la réforme des collectivités territoriales, à Pontarlier (Doubs) le 22 octobre 2010.

Déclaration

Evaluation de la situation relative à l'utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Duriez  ;  Jacques Fevrier  ;  Eric Binet  ;  Louis Blaise  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2010

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan de la loi Montagne, la réforme des collectivités territoriales et la mise en place de groupes de travail pour répondre aux évolutions environnementales, économiques et sociales des territoires de montagne, Paris le 3 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la réforme des collectivités territoriales et sur la politique de l'aménagement des territoires ruraux et de montagne, à L'Argentière-la-Bessée (Haute-Savoie) le 23 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur l'action de l'Association nationale des élus de montagne (ANEM), Paris le 12 février 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur la définition de la "cohésion territoriale", la reconnaissance d'une gouvernance spécifique aux territoires de montagne et sur la Convention alpine, Chamonix le 11 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur l'évolution des collectivités territoriales, la création d'une commission parlementaire pour y réfléchir et sur la politique de la montagne, Saint-Flour le 23 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités terrritoriales, sur la défense des enjeux économiques, sociaux et environnementaux de la montagne, le partenariat financier entre l'Etat et les collectivités territoriales et la modernisation des institutions locales, Saint-Flour le 24 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur la coopération européenne pour le développement des zones de montagne et sur le déploiement des technologies de la communication, Saint-Flour le 23 octobre 2008.

Déclaration

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