Politique de la recherche

Politique de la recherche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 7 juillet 1982 Conseils des ministres des Communautés européennes.

Communiqué

CM. 9 mai 1984 La recherche et le développement des technologies océanologiques.

Communiqué

CM. 18 mai 1982 Les perspectives de la politique de coopération scientifique et technologique.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Novembre 1988 Les enjeux technologiques et économiques des nouveaux matériaux.

Communiqué

Rapport annuel des inspections générales 2007

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Rapport de la Commission pour la libération de la croissance française : 300 décisions pour changer la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Attali  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre

Remis le 

La mise en place des pôles de recherche et d'enseignement supérieur (PRES)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Richard Cytermann  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er septembre 2007

Recherche technique agricole et agroalimentaire - Etude de l'impact d'une action incitative : les crédits du BCRD délégués aux associations ACTA et ACTIA

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le  1er mars 2005

Rapport sur La place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique - Les pôles, témoins pour les hommes - Ouverture de l'année polaire internationale - Actes du colloque du 1er mars 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Gaudin  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

La gestion de la recherche publique en sciences du vivant : rapport public thématique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport sur la place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Gaudin  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche remis en application de l'article 34 de la Loi de programme n° 2006-450 pour la recherche

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

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