Politique de l'énergie

Politique de l'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2016 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean Gaubert  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, à RTL le 7 avril 2017, sur le décret permettant l'arrêt de la centrale nucléaire de Fessenheim.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le potentiel des énergies marines renouvelables et le financement de la production de pales d'éoliennes pour les parcs en mer, à Cherbourg le 23 mars 2017.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la nouvelle organisation du marché de l'électricité, dans le cadre du quatrième paquet énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nathalie Chabanne  ;  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Territoires industriels maritimes : 12 propositions pour réussir la transition juste

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Troallic  ;  Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, à France Info le 9 février 2017, sur le bilan de la politique de l'environnement, l'écotaxe et l'élection présidentielle.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le soutien apporté par l'Etat à Grenoble-Alpes-Métropole pour l'ensemble de ses actions et expérimentations, notamment la mise en place d'un écosystème métropolitain pour la transition énergétique, à Grenoble le 9 février 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et celle du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables, à l'Assemblée nationale le 21 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur les grandes orientations de la politique de la France en faveur des biocarburants, à Dunkerque le 9 décembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'investissement d'avenir (PIA) finançant la transition écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eva Sas  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n°1951) du 15 mai 2014 sur le paquet énergie-climat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Guillet  ;  François de Rugy  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Extraits de l'interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, dans "Le Journal du Dimanche" daté du 20 novembre 2016, sur la portée de l'élection de Donald Trump, réputé climato-sceptique, à la présidence des Etats-Unis.

Article Interview

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